PTNI a adopté une structure de système de commandement d’intervention (SCI) pour gérer les situations d’urgence. Le SCI est un système de gestion standardisé sur le site, conçu pour permettre une gestion efficace et efficiente des incidents.

Dans le SCI, la première personne sur les lieux d’une urgence devient le commandant initial des interventions. Son rôle est d’évaluer l’incident, d’établir un poste de commandement d’incident et d’évaluer la nécessité de ressources supplémentaires, y compris la mobilisation de l’équipe de gestion des incidents qui peut inclure les employés de PTNI et les entrepreneurs tiers, ainsi que les intervenants en cas d’urgence, les communautés autochtones, les organismes gouvernementaux et les organismes de réglementation.

Dans le cas improbable d’une urgence impliquant un pipeline PTNI, l’équipe de gestion des incidents, opérons sous une structure de commandement unique ou une structure de commandement unifié.

Structure de commandement unique

Sous une structure de commandement unique, il y a un commandant d’intervention. C’est habituellement le cas pour les plus petits incidents impliquant uniquement les installations de PTNI, et parfois, si des organismes de réglementation ou des organismes extérieurs sont impliqués. Un incident à plus large échelle passera généralement d’un commandement unifié à un commandement unique une fois l’urgence initiale passée et qu’on s’engage dans les mesures de remédiation.

Voici un diagramme des rôles dans la structure de commandement d’intervention.

Structure de commandement unifié

Sous une structure de commandement unifié, les décisions sont prises par deux ou plusieurs juridictions, par exemple, PTNI et une agence de réglementation. Un commandement unifié est requis lorsque la gestion des interventions nécessite que des décisions soient prises par plusieurs juridictions. Une fois que des décisions sont prises, un membre est identifié pour parler au nom de l’équipe de commandement unifié. Dans le commandement unifié, PTNI assumera le rôle de partie responsable travaillant en étroite collaboration avec toutes les agences pour assurer une réponse sûre et efficace.

Voici un diagramme des rôles dans la structure de commandement unifié.

 

Il y a deux phases pour les événements SCI : la phase d’intervention initiale suivie d’une phase proactive pour les événements à plus long terme. Pendant la phase d’intervention initiale (les premières 0 à 48 heures), PTNI aura un commandant de l’incident (CI) sur le site de l’événement. Une partie du rôle du CI consiste à rencontrer les organismes d’intervention, comme les pompiers, la police et les services médicaux, et à coordonner le soutien de PTNI à la gestion continue d’urgence de l’événement. Ce soutien comprendra une expertise en la matière (sur notre pipeline, nos opérations et nos produits), ainsi que des ressources supplémentaires (personnel d’intervention formé et des équipements). PTNI continuera à coordonner les activités d’intervention d’urgence avec les organismes d’intervention tandis que les membres de l’équipe d’intervention d’urgence de PTNI continueront à arriver et à occuper notre poste de commandement d’incident (PCI). Dans la plupart des cas, un PCI doté d’une équipe complète n’est pas nécessaire pour les événements de courte durée comme un petit incendie ou un petit rejet.

Au cours de la phase proactive (49 heures et +), PTNI et les organismes d’intervention auront mis en place un poste de commandement d’incident (PCI) doté d’une équipe complète sur le site ou à proximité. PTNI formera un commandement unifié afin de garantir que l’intervention soit gérée de manière sûre, efficace et responsable.

Pour les incidents complexes, un commandement de zone peut être mis en place. Un commandement de zone est utilisé pour superviser la gestion de plusieurs incidents ou d’un incident à grande échelle avec plusieurs équipes de gestion des incidents. Le commandement de zone se concentre principalement sur l’assistance stratégique, la supervision et la direction pour aider à gérer l’ensemble des ressources de l’incident. Pendant le commandement de zone, PTNI maintiendra le commandement unifié au PCI sur le site tout en affectant une personne au commandement de zone. En général, le commandement de zone est utilisé lorsque les centres d’opérations d’urgence municipaux, provinciaux ou fédéraux sont activés en support à l’incident.

Dans le cas rare où une urgence se produirait, PTNI enverrait sur place des techniciens formés aux procédures d’intervention d’urgence. Les premiers intervenants locaux sont généralement les premiers sur place. PTNI se réunira avec eux pour planifier d’autres actions d’intervention. PTNI s’assurera que toutes les notifications appropriées associées à l’événement ont été faites.

PTNI a mis sur pied des équipes régionales d’intervention d’urgence (Alberta, Ontario, Québec). Les personnes qui font partie de ces équipes se sont vu attribuer des rôles SCI en fonction de leurs compétences et de leur formation. Ces équipes seraient dépêchées et occuperaient le poste de commandement de l’incident. Ces équipes peuvent également être appelées à fournir un soutien au-delà des frontières géographiques.

PTNI localisera le site exact de l’événement (déversement, incendie, événement de sécurité, etc.) et déploiera ses stratégies de gestion des urgences. Les objectifs spécifiques seront déterminés par le commandant du lieu de l’incident ou le commandement unifié, selon ce qui a été établi. Tous les objectifs se regroupent en trois catégories générales : la sécurité des personnes, la stabilisation de l’événement et la minimisation des impacts causés par l’événement.

Le tableau ci-dessous présente certaines responsabilités quant à la gestion de ces objectifs, partagées entre PTNI, les communautés autochtones et les partenaires municipaux, provinciaux et fédéraux.

Organisation

Rôle

Responsabilités en matière de gestion des incidents

Pipelines Trans-Nord

Partie responsable

· Met en place une structure de gestion des incidents et coordonne les ressources d’intervention.

· Met en œuvre des mesures visant à assurer la sécurité des employés de PTNI, des intervenants et du public.

· Identifie les conséquences potentielles de l’incident et met en œuvre des mesures pour atténuer, intervenir et se remettre de l’incident.

Régie de l’Énergie du Canada

Autorité compétente

· Assure la liaison avec la partie responsable en veillant à ce que les exigences législatives soient respectées.

· Représente le gouvernement fédéral dans la structure de gestion des incidents.

· Facilite l’engagement, le soutien et la surveillance des organismes fédéraux, c’est-à-dire Environnement et Changement climatique Canada, Service canadien de la faune, Parcs Canada, etc.

Organisme provincial

Autorité compétente provinciale

· Assure la liaison avec la partie responsable et la Régie de l’Énergie du Canada en veillant à ce que les exigences législatives provinciales soient respectées, c’est-à-dire les mesures de protection de l’environnement et de la santé publique.

· Vérifie, souvent de manière indépendante, les mesures de protections de l’environnement et leurs conséquences.

· Facilite l’engagement, le soutien et la surveillance des organismes provinciaux, c’est-à-dire les ressources naturelles et humaines.

Organisme régional / local

Autorité compétente locale

· Les pompiers, la police, les services médicaux d’urgence et les travaux publics fournissent souvent le commandement initial et l’intervention sur place et assurent la sécurité publique et la protection des biens.

· Assure la liaison avec la partie responsable, les organismes fédéraux et provinciaux dans le cadre du commandement de l’incident en veillant à ce que les conséquences régionales et locales soient prises en compte.

· Surveille l’intervention en s’assurant du maintien de la santé publique.

Première Nation / Communauté autochtone

Détenteur de droits autochtones

· Assure la liaison avec la partie responsable et les organismes du commandement de l’incident en veillant à ce que l’utilisation des terres et des ressources autochtones soit identifiée et protégée lors d’une intervention.

· Intègre les connaissances traditionnelles dans les opérations d’intervention et de réhabilitation.

 

Bureau de la sécurité des transports

Autorité d’enquête indépendante

· Collabore avec la partie responsable et les autres organismes participant à la gestion de l’incident afin de faciliter les actions d’enquête.

· Mène de façon indépendante des enquêtes sur les incidents, identifie les lacunes en matière de sécurité, les rend publiques et fait des recommandations à l’industrie et aux organismes.

*Les organismes fédéraux et provinciaux, comme les services ambulanciers et la police qui interviennent localement sont inclus dans l’organisme régional ou local.